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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCO FRUITS
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NAT&SENS
Marque expirée - Marque en non vigueur

NAT&SENS
ARCO FRUITS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3646104
Date de dépôt :
23/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2019
NAT&SENS de ARCO FRUITS

Présentation de la marque NAT&SENS

Déposée par voie électronique le 23 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCO FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NAT&SENS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCO FRUITS domicilié(e) Grand Saint Charles Avenue de Londres 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 901 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVESUD domicilié(e) 2460 Avenue Albert Einstein - 34000 - MONTPELLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAT&SENS est expirée depuis le 23 avril 2019.

ARCO FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : FANY , FANNY , STARLA , 5 ETOILES


ARCO FRUITS, société par actions simplifiée - Grand Saint Charles Avenue de Londres 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 344901830


BREVESUD - 2460 Avenue Albert Einstein - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Fruits et légumes frais.